Mois : juin 2021
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Couffouleux, la commune qui rêve de mixité sociale et d’écologie
Située en face de Rabastens, de l’autre côté du pont qui enjambe le Tarn, la commune de Couffouleux accompagne des projets d’habitat innovants et porteurs de sens. A mi-chemin entre habitats individuels et collectifs, O Jardins Labastide et Les Amarres révolutionnent l’accession sociale à la propriété tout en garantissant aux accédants un cadre de vie…
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Feu vert au projet de loi renforçant la prévention du terrorisme et le renseignement
Le Sénat a adopté le 30 juin dernier le projet de loi relatif à la prévention des actes de terrorisme et au renseignement. Il vise à pérenniser et élargir plusieurs dispositions temporaires de la loi dite « loi SILT », qui expirent au 31 juillet prochain et à renforcer la loi du renseignement de 2015. Après une première…
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Flambée du prix des matières premières
Ruptures d’approvisionnement, retards de livraison, la crise des matières premières s’impose dans les secteurs du BTP et de l’industrie. Les conséquences de la crise sanitaire liée au Covid-19 n’ont pas fini de peser sur la reprise. Médiation dans la filière du bâtiment et des travaux publics Bois (+25% en 1 an), mousse (+48%) , acier…
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L’exercice du pouvoir régalien face aux règles européennes
Comment articuler l’exercice du pouvoir régalien avec les obligations européennes ? C’est sur cette question soulevée par de récentes interprétations de la Cour de justice de l’Union européenne que se sont penchées la commission des affaires européennes et la commission des Lois à l’occasion d’une table ronde. Deux cas d’actualité interrogent la compatibilité de nos…
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Dysfonctionnements constatés lors des élections: les Sénateurs réagissent
Quelques jours après le 1er tour des élections départementales et régionales, la Commission des Lois a auditionné le Ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin pour l’interroger sur les conditions d’organisation du scrutin et les dysfonctionnements qu’on fait remonter de très nombreux élus de terrain (distribution des documents de propagande électorale, tenue des bureaux de vote, etc.)…