Mois : janvier 2017
-
Cérémonie de vœux à travers le département
Janvier est le mois des cérémonies de vœux. J’essaye de participer au maximum d’entre elles à travers notre département, quelle que soit la taille de la commune ou le secteur géographique … en essayant d’alterner suivant les années et en m’excusant de ne pas avoir le don d’ubiquité lorsque, ce qui est fréquent, je suis…
-
Sérieux agacement sur le régime de sanction dans la loi NOTRe
Quel est le principe de ce nouveau mécanisme ? Dès lors que la Commission européenne enclencherait à l’encontre de la France une procédure pour manquement à ses obligations européennes mettant en cause tout ou partie d’une ou plusieurs compétences décentralisées, l’État en informerait les collectivités territoriales, leurs groupements et établissements publics concernés, qui devront à leur…
-
Désignation de Madame Bienaimé-Besse au CSA
Le mode de sélection pour un certain nombre de hautes fonctions, notamment pour les autorités indépendantes, relève de désignations par le Président de la République, le Président de l’Assemblée Nationale, le Président du Sénat et la confirmation à la majorité des 3/5ème par la commission ad’hoc des Assemblées concernées. C’est dans ces conditions que nous…
-
Le Sénat ratifie les ordonnances « Énergie »
Le Sénat a adopté, mardi 24 janvier, un projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l’énergie prises sur le fondement de la loi « Transition énergétique » du 17 août 2015. La première est destinée à faciliter le développement de l’autoconsommation d’électricité (avancées majeures dont une définition légale de cette pratique, une garantie d’accès au réseau, …), tandis que…
-
Travaux à la salle des fêtes de Mouzens
La commune de Mouzens a profité de l’invitation à la cérémonie traditionnelle des vœux pour inaugurer les travaux de la salle des fêtes du village. Monsieur Christophe Bruno a présenté des travaux de qualité avec une salle complètement refaite tant sur le plan isolation qu’huisseries, protections acoustiques, avec des peintures dans des couleurs actuelles très…