Mois : juillet 2016

Incompréhensions, clivages, ignorances, dérives, idées fausses … Les sujets de l’Islam et de la communauté musulmane sont sensibles dans un climat de tension évident. L’objet du travail mené avec mes collègues parlementaires a été de réaliser un état des lieux objectif, de poser des problèmes et de faire des propositions dans le respect de la…

Vendredi 8 juillet, à l’issue de plus de 30 heures d’examen en séance publique, le Sénat a adopté en 1ère lecture le projet de loi « relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique », plus connu sous l’intitulé « Sapin 2 ». Ce texte aborde de nombreux sujets…

Députés et sénateurs ont trouvé un accord sur le projet de loi République Numérique. La lecture de ce texte commun, qui sera voté conforme par l’Assemblée et le Sénat, devrait avoir lieu au Sénat le 27 septembre. Comme évoqué dans mes lettres précédentes, ce vaste texte vise à généraliser la mise à disposition des données…

Lundi 11 juillet, le Sénat a adopté en nouvelle (3ème) lecture le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, suite à l’échec de la commission mixte paritaire (CMP) réunie le 25 mai 2016. Cette CMP portait sur les 48 articles restant en discussion, 102 ayant été votés…

Mardi 19 juillet 2016, le Sénat a rejeté en nouvelle lecture le projet de loi « Travail », en adoptant une motion de rejet préalable, par 187 voix pour et 154 voix contre. Tout au long de la navette parlementaire, le Sénat est la seule chambre à avoir examiné, durant près de 80 heures, ce texte en…