Catégorie : Bilan Sénatorial

Auditions : Actes de violences et de vandalisme à Paris   16 mars dernier, des actes d’une grande violence et d’importantes dégradations se sont produits à Paris. Alors que les séquelles des actes de vandalisme et de destruction commis en particulier les 1er et 8 décembre 2018 étaient à peine effacés, le quartier des Champs-Élysées…

Des mesures envisagées pour favoriser l’engagement associatif Le Sénat a adopté une proposition de loi en faveur de l’engagement associatif, ayant pour objet d’encourager la prise de responsabilité associative et d’inciter la jeunesse à s’engager auprès des associations. Le texte prévoit la rémunération par l’employeur des congés pris par les salariés exerçant des activités bénévoles…

Maintien de l’ordre public lors des manifestations Le Sénat a voté conforme en deuxième lecture, la proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l’ordre public lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. Marquant mon indépendance, j’ai personnellement voté contre le texte et en ai expliqué les motifs en séance publique.…

Je vous ai rendu compte, au fur et à mesure des auditions, du travail que nous avons réalisé au sein de la Commission d’enquête dite « Benalla ». Vous trouverez en cliquant ici, le lien vous permettant de prendre connaissance de la totalité du rapport, des diverses interventions des collègues, dont la mienne et des annexes. Le…

Réforme de la justice: nouvelle lecture   Le Sénat a adopté en nouvelle lecture le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et le projet de loi organique relatif au renforcement de l’organisation des juridictions. Après l’échec de la commission mixte paritaire, le Sénat a rétabli, pour l’essentiel, son texte…