Catégorie : Actualités

L’ADCF (les intercommunalités de France) vient de rédiger un guide consacré à la commande publique dite responsable. Ce guide est assez intéressant en ce sens qu’il aborde la partie amont des achats mais aussi les aspects environnementaux comme sociaux de la commande publique. Consulter le guide

Chaque maire regarde avec attention début janvier la publication au J.O. de sa population légale.  Soit l’INSEE procède pour les communes d’une certaine importance par un système sinon de sondage du moins de rotation, soit nous sommes sur des recensements périodiques.  L’INSEE a publié à l’échelle de l’Occitanie tous les résultats faisant apparaître au 1er…

Je vous ai parlé à plusieurs reprises des aménités rurales. Sur le plan budgétaire cela ne représente pas un montant très important. Sur les principes, l’idée que l’État apporte un soutien financier spécifique au titre des aménités rurales n’en reste pas moins un élément important. C’est foncièrement l’idée que le rural apporte un service collectif…

Étant convié par le Préfet au collège départemental du fonds de développement de la vie associative, il m’a été présenté des documents qui peuvent être utiles à vos associations souhaitant faire appel à ce fonds. Je mets à votre disposition : – la note d’orientation régionale 2023 Occitanie, – l’annexe précisant les priorités départementales 2023,…

L’enquête publique sur l’A 69 vient de se terminer et le collège d’enquêteurs dispose d’un mois pour donner son avis. Pour être toujours transparent, je vous communique la contribution rédigée conjointement avec mes collègues Jean Terlier et Philippe Folliot. Rappelons simplement que cette enquête publique porte sur l’autorisation environnementale, c’est-à-dire sur les conditions qui sont…