Elections européennes : 34 listes : est-ce trop ? Vous avez été nombreux à me faire part soit par mail, soit à l’occasion d’entretiens de votre mécontentement à l’égard du nombre de listes candidates lors des élections européennes : 34 listes ont rempli les conditions d’éligibilité basées sur l’engagement des candidats, leurs éléments d’état civil…
Mois : mai 2019
Aéroports de Paris : le RIP, bonne ou mauvaise idée ?
Aéroports de Paris : le RIP, bonne ou mauvaise idée ? Le sujet surprend. Ce qui paraissait au départ pertinent peut se transformer en une impasse. Je fais partie des personnes favorables au référendum d’initiative partagée et désireuses de voir le seuil du nombre d’électeurs sérieusement abaissé. Je n’y vois pas de difficulté puisque le…
Aéroports de Paris : tout savoir sur le RIP
Aéroports de Paris : tout savoir sur le RIP Le référendum d’initiative partagée (RIP) existe bien. Issu de la révision constitutionnelle de 2008, mes collègues ont redécouvert le texte et le Conseil Constitutionnel lui a donné son aval. Par sa décision du 9 mai 2019, le Conseil Constitutionnel s’est prononcé sur la proposition…
Nouvel acte de décentralisation : les propositions des intercommunalités
Nouvel acte de décentralisation : les propositions des intercommunalités A la suite du grand débat national, le Président de la République a annoncé un nouvel acte de décentralisation afin de répondre aux attentes de proximité en matière de services publics. Dans le prolongement de leur contribution au grand débat national, l’AdCF et les intercommunalités…
PJL Taxe GAFA et impôt sur les sociétés
PJL Taxe GAFA et impôt sur les sociétés Le Sénat s’apprête à examiner le projet de loi instaurant une taxe sur les GAFA. Je comprends l’objectif du gouvernement de mettre fin à une concurrence déloyale dont bénéficient les GAFA et à une injustice évidente faite à chacun d’entre nous puisque les grandes sociétés du…
Réforme de la PAC : le Sénat renouvelle son appel à une PAC forte
Réforme de la PAC : le Sénat renouvelle son appel à une PAC forte C’est à l’unanimité que le Sénat a adopté une proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC). La proposition de résolution saluent plusieurs propositions de la Commission européenne en faveur d’une clarification des paiements directs, d’une augmentation…
Application des lois : le Sénat renforce son règlement
Application des lois : le Sénat renforce son règlement Mes collègues m’ont confié la réflexion et la rédaction d’un rapport, dont vous trouverez la synthèse en cliquant ici, sur une proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour renforcer les capacités de contrôle de l’application et de l’évaluation des lois. Dans sa…
Lutte contre le frelon asiatique : une proposition pour rien !
Lutte contre le frelon asiatique : une proposition pour rien ! Le Sénat a adopté une proposition de loi visant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte contre l’introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes. Qu’elles soient animales comme le frelon asiatique ou végétales comme l’ambroisie à feuilles d’armoise, elles…
PPL clarification du droit électoral
PPL clarification du droit électoral Le Sénat a entamé l’examen de deux propositions de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral, en vue de : – clarifier le contrôle des dépenses électorales et les règles d’inéligibilité ; – mieux encadrer la propagande électorale et les opérations de vote, notamment en précisant le contenu…
Hommage national aux 2 membres du commando Hubert
Hommage national aux 2 membres du commando Hubert Mercredi 8 mai, j’assistais dans le quartier du 8ème RPIMa en début de matinée à une cérémonie autour de la promotion des Saint-Cyriens, occasion d’échanger sur la spécificité de l’engagement militaire jusqu’au sacrifice personnel. La mort dans le nord du Burkina Faso des 2 membres du commando Hubert…
Exposition d’art contemporain chinois à Gaillac
Exposition d’art contemporain chinois à Gaillac À l’occasion de l’exposition des Trésors du musée de Pékin l’année dernière à Gaillac, le conservateur Monsieur de Viviers avait rencontré un artiste chinois Xiong Liang et l’avait invité. Nous avons inauguré le vendredi 10 mai avec nos collègues gaillacois 2 expositions de cet artiste. Au musée d’histoire naturelle de…
Elisabeth Borne : « Castres est un symbole des enjeux de désenclavement de notre pays
Elisabeth Borne: « Castres est un symbole des enjeux de désenclavement de notre pays » Suite à l’adoption au Sénat, le mois dernier du projet de loi d’orientation des mobilités et à sa venue à Castres le 4 mars dernier, Elisabeth Borne a accepté de répondre à mes questions. 1. Est-ce que l’autoroute est vraiment la solution…