Catégorie : À l’Assemblée

Cette commission d’enquête fait suite à l’initiative du groupe LIOT et de mon collègue Charles de Courson, spécialiste du budget. J’ai le plaisir de siéger à ses côtés dans l’hémicycle et les échanges sont toujours instructifs. Aussi  j’avais souhaité participer à cette commission d’enquête qui a été passionnante. Vous trouverez ci-dessous les deux documents : Je…

Les secrétaires généraux de mairie et le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale avaient attiré mon attention sur un « trou dans la raquette ». Leur protection fonctionnelle ne joue pas pour les poursuites financières et un ou deux cas de jurisprudence ont créé une inquiétude. J’avais déposé une proposition de loi prévoyant cette protection…

Au moment où vous lirez cette newsletter, je serai encore en séance pour défendre le projet de loi consacré à la justice criminelle et au renforcement des droits des victimes. Le premier enjeu est pourtant peu évoqué, alors qu’il est majeur : éviter que des personnes poursuivies pour des crimes soient remises en liberté faute…

Après une longue journée de débats en séance, le lundi 29 juin, certains seront peut-être surpris d’apprendre que j’ai dû… défendre le rugby. C’est pourtant bien ce qui s’est passé. Car le rugby n’est pas seulement un sport professionnel : il rassemble tous les publics, irrigue nos territoires et fait vivre, chaque week-end, un réseau…