Mois : septembre 2022
-
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
À la suite du déplacement en Nouvelle-Calédonie et des travaux menés par mes collègues au Sénat, François-Noël Buffet, Philippe Bas et Jean-Pierre Sueur ont présenté leur rapport d’étape. Ce rapport rend compte des enseignements tirés des rencontres et entretiens qui se sont déroulés en Nouvelle-Calédonie ainsi qu’à Paris. Celui-ci formule des recommandations relatives à la…
-
Fiasco au stade de France : l’analyse du Sénat
Le 28 mai 2022, aux abords du stade de France à l’occasion de la finale de la Ligue des Champions entre le Real Madrid et Liverpool de nombreux incidents se sont déroulés. Dès le 1er juin, les commissions des lois et de la culture du Sénat ont mené des auditions publiques et se sont rendues…
-
Les États généraux de la justice
À la suite d’une tribune de protestation signée par de nombreux magistrats, le Président de la République avait accepté le lancement d’États généraux de la justice. Je mets à votre disposition le rapport qui en est issu. Madame Chantal Arens Première présidente de la Cour de Cassation, Monsieur François Molins, Procureur Général, Monsieur Jean-Marc Sauvé…
-
Attention : l’imprévision surgit dans les marchés publics
Étudiant en droit, j’ai appris la théorie de l’imprévision mais n’en avais quasiment jamais vu d’application en gestion publique. L’inflation des prix de l’énergie et des matières premières est en train de « chambouler » ce sujet, de toucher -d’où mon alerte- l’exécution des marchés publics en cours et non seulement ceux à venir. La Fédération…
-
Rénovation de l’église Saint-Martin à Carbes
Le 10 septembre dernier, Jérôme Ourcet, Maire de Carbes et son Conseil municipal nous avaient invités à l’inauguration des travaux de l’église Saint-Martin. Ceux-ci ont été financés par la mairie, le Conseil départemental, le Conseil régional, l’État à travers la DETR et la fondation du patrimoine. Ce projet avait été initié par son prédécesseur Monsieur…